Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 33·fr
    ...eubles de rapport, à usage d'habitation ou commercial, en vue de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 32·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 12·fr
    ... et 3 étages) tous à usage d'habitation équipé des voiries et rése...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 30·fr
    ...om, consistant en un local d'habitation, située à Mahdia, quartier...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 11·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. — Article 42 - 1°) 5ème lig...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 36·fr
    ...Une maison d'habitation sise à Nabeul, Rue des Forgerons, Impasse ...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 19·fr
    ... nue renfermant une maison d'habitation, située à Mateur, quartier...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 8·fr
    ...Une maison d'habitation sise au 16, rue 195, avenue Abdessalem Nab...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 34·fr
    ...uction d'immeubles à usage d'habitation, industriel, commercial, d...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 77·fr
    ...La dite villa réservée à l'habitation comprend quatre pièces dont ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 35·fr
    ...omprenant un local à usage d'habitation de haut standing se décomp...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 5·fr
    ...omporte une maison à usage d'habitation composée de 5 chambres, d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 42·fr
    ...ire, de l'équipement et de l'habitat, de l'agriculture, des commun...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 113·fr
    ...re de l'Epigmenterie et de l'Habitat | 94 259 000 | 12 596 000 | 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 213·fr
    ...re de l'Epigmenterie et de l'Habitat | 94 259 000 | 12 596 000 | 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 313·fr
    ...re de l'Epigmenterie et de l'Habitat | 94 259 000 | 12 596 000 | 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 28·fr
    ...re complantée comprenant une habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 48·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Sahline, avenue T...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 21·fr
    ...à la culture, renfermant des habitations, d'une contenance dénoncé...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 19·fr
    ..., Ariana, dans un quartier d'habitation, de commerce et de service...