Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 15·fr
    ...s locaux à usages exclusif d'habitation, qui ne sont pas utilisés,...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 5·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 40·fr
    ...les espaces commerciaux et d'habitation dont une partie est réserv...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 59·fr
    ...otissement Agence Foncière d'Habitation numéro 28 Centre Urbain No...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...La totalité de la maison d'habitation sise quartier Ali Zoussou à ...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 34·fr
    ...bre d'appartements à usage d'habitation pour la détermination de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 4·fr
    ... édifié un local destiné à l'habitation se compose de 2 pièces, la...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 48·fr
    ...ces de Voyages Commerciales, Habitations et tous autres établissem...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 15·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu la loi n° 94-9 du 31 jan...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr
    ...ion de biens hérités ou de l'habitation principale. Paragraphe 3 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 29·fr
    ...Une maison à usage d'habitation, non immatriculée, ouvrant à l'Est...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 20·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 21·fr
    ...- Les ministres de l'intérieur, de l'équipement et de l'habitat et...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 13·fr
    ...eux citernes et de plusieurs habitations. Elle est limitée au Sud,...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 6·fr
    ...— Toute personne qui loue un local à usage d'habitation à un étran...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 10·fr
    ...pour les immeubles à usage d'habitation que si l'installation inté...