Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 50·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction, située à Choutrana, chel...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 49·fr
    ...ert pendant les horaires administratifs. Ne peut participer à l'e...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 20·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 2·fr
    ...n sur lequel est édifié une construction constituée d'un R.D.C + 1...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 41·fr
    ...lyadh Sellami, Syndic de faillite de la société Tlili de construct...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 46·fr
    ...de premier étage en cour de construction, délimite : sud : proprié...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 14·fr
    ...Les étrangers doivent être munis des autorisations administratives...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu propre à la construc...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 10·fr
    ... juin 1976 ### Commis d'Administration #### ANNEE 1975 ##### Po...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 39·fr
    ...On peut visiter l'immeuble pendant l'horaire administratif tout co...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 12·fr
    ...Il contient également une habitation en cours de construction au p...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 5·fr
    ...pour couvrir les frais d'administration, est fixé à 12 %, réservé ...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 18·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction, située à Sousse à l'endr...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 26·fr
    ... comprenant un puits et une construction d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 55·fr
    ...n de cession de créances enregistrée le 29/3/2007, domiciliée au c...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 18·fr
    ...ne au cours de l'horaire administratif. N.B. : Pour prendre conna...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 13·fr
    ...oursuivante aux horaires administratifs et de prendre connaissance...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 15·fr
    ...s, - de mettre en place l'infrastructure et les équipements spécif...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 10·fr
    ...é sur lequel est édifié une construction de 2 étages : - Le rez-d...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 7·fr
    ...Il ne peut être admis aucune restriction ou dérogation aux droits ...