Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 9·fr
    ... sur lequel est édifiée une construction de 3 étages : Le rez de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 15·fr
    ...A sur lequel est édifié une construction de trois étages abritant ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 14·fr
    ...t en un terrain propre à la construction située à Sidi Achour, Nab...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 16·fr
    ..., en aucun cas, une cause de restriction des avantages acquis anté...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 27·fr
    ...Application à l'astronomie. Mécanique du laboratoire 6) Exemples ...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 10·fr
    ...cteur général, inscrite au registre de commerce auprès du Tribunal...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 15·fr
    ...celle de terre nue avec une construction d'une chambre située à So...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 28·fr
    ...meurant à la rue 8603 Zone industrielle Charguia 1 Tunis 2035. Av...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 19·fr
    ...n un terrain nu propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 15·fr
    ... Kairouan consistant en une construction repartie en un rez-de-cha...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 15·fr
    ...Cette responsabilité du cessionnaire ne peut être restreinte ni éc...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 41·fr
    ...« 2° dans certains cas, l'Administration peut, par décision partic...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 18·fr
    ...Banque Franco-Tunisienne, sté anonyme inscrite au registre de com...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 20·fr
    ...date du 31 juillet 2007, enregistré à la recette des finances - ru...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 7·fr
    ...mpter du 1er janvier 1975 Illustrateurs sonores Pour le 6ème éch...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 42·fr
    ...S'il est étranger, il doit obtenir l'autorisation administrative p...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 10·fr
    ..., gère financièrement et administrativement la fabrication du film...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 38·fr
    .../000, domiciliée à la Zone industrielle Elmghira 3 n°-55 A 1 Fouch...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 42·fr
    ...ane 1005 El Omrane Tunis administrateur judiciaire du bien immobil...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 29·fr
    ...Pour les étrangers doivent être munis des autorisations administra...