Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 40·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation située à S...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 22·fr
    ...elle de terre comprenant des habitations et des magasins d'une con...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr
    ..., un bassin et une chambre d'habitation située à la Soukhra, cheik...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 26·fr
    ...BH BANK (Banque de l'Habitat) société anonyme, inscrit au Registre...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 7·fr
    ...BH BANK (Banque de l'Habitat) Société anonyme, inscrite au Registr...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...nte un appartement à usage d'habitation au 4ème étage avec les par...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 42·fr
    ...té par un mur, au Nord par l'habitation de Mohamed Jakjak, à l'Oue...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 18·fr
    ...« Papolla », consistant en une maison d'habitation, située à la Go...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    - le directeur régional du ministère de l'équipement et de l'habit...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 11·fr
    ...en hammam, un dépôt, un garage, une maison d'habitation et une vil...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 16·fr
    ...Construction d'habitations pour ses adhérents. Visa : N° 3.477 du...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 8·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation en état de ruines, située ...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 16·fr
    ...- L'habitation Ouest à une superficie couverte de 75 mètres carrés...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr
    ...9) Le Houch d'habitation sis au dit lieu, limité par au Sud, à l'E...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 52·fr
    ...un immeuble pour habitation mitoyen avec le 1er immeuble cité di d...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 29·fr
    ...tère de l'Équipement et de l'Habitat | 66.259.000 | 12.596.000 | 9...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 14·fr
    ...1° une maison d'habitation en maçonnerie recouverte en tuiles, com...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 26·fr
    ...ivants en relation avec leur habitat. Idée d'adaptation; 3) Les fa...