Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 31·fr
    ...lle de terre renfermant une construction et un jardin, d'une conte...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 51·fr
    ...Tous les Jours aux horaires administratifs et pour de plus amples ...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 33·fr
    ...bilité limitée inscrite au registre de commerce auprès du tribunal...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 64·fr
    ...ée et d'un premier étage de construction européenne. Le rez-de-ch...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 43·fr
    ...Se fait chaque jour aux heures administratives. Observations : Po...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 2·fr
    ... de la promesse de vente enregistrée à la Manouba le 18 avril 2002...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 30·fr
    ...e une villa à 3 niveaux de construction moyenne aux : dalles en b...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 41·fr
    ...renant un villa en cours de construction située à Djerba Gouvernor...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 46·fr
    ...ne au cours de l'horaire administratif. Remarque : pour consulter...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 15·fr
    ...au cours de l'honoraire administratif. N.B : Pour consulter le ca...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 15·fr
    ...tenant 38 oliviers et d'une construction formée de quatre maisons ...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 9·fr
    ...Commis d'Administration Pour le 8e échelon : Hamadi Djerbi, à com...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 44·fr
    ...L'état de la construction du logement est moyen en général. Le de...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 9·fr
    ...emaine où elle a été saisie, instruira le cas et donnera son avis....
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 45·fr
    ...2- Un espace couvert de toit à Panière en cour de construction aya...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 14·fr
    ..., Sté anonyme, inscrite au registre de commerce au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 47·fr
    ...ité est fixé par arrêté du ministre chargé de l'emploi. Art. 14 -...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction de deux magasins ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 8·fr
    ...es droits de timbre et d'enregistrement. ART. 3. — Les sûretés hy...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 4·fr
    ...0 | | Accordéons et autres instruments de musique | 3,000 | | ...