Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 30·fr
    ... semaine selon l'horaire administratif, dès cette annonce jusqu'à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 13·fr
    ... financer son activité et de restructurer sa dette en lui octroyan...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 33·fr
    ...ecteur général inscrite au registre de commerce du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 42·fr
    ...nt sur la largeur du local, construit en brique non peints de l'in...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 10·fr
    ...ent avoir l'autorisation administrative nécessaire conformément à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 16·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction, d'une contenance dénoncé...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 48·fr
    ...(La construction est vieille et manque d'entretien). En ce qui co...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 2·fr
    ...ANE OUASSIM | | COMITE DE CONSTRUCTION MO | BEN MAGHZOUZ WAFA | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 24·fr
    ...u, sur lequel se trouve une construction inachevée, d'une contenan...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu propre à la construc...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 5·fr
    ...onvention conclue entre le Ministre des Finances et cette société....
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 24·fr
    ...l'Administrateur de l'I.D.R.T.
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 18·fr
    ...de capital, le conseil d'administration pourra limiter l'augmentat...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 16·fr
    ... s'ils appartiennent à l'administration. Tunis le 11 avril 1966 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 32·fr
    ...— L'immeuble correspond aux deux parcelles 635 et 757 du Cadastre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 43·fr
    ...et Ariana et comportant une construction à usage d'habitation d'un...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 38·fr
    ...elles de terre propres à la construction située au Cheikhat de Bra...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 47·fr
    ... des voisins de type Mejrda construit par la SNIT NORD objet d'une...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 9·fr
    Le Conseil d'Administration autorise la Direction Générale de Hann...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 52·fr
    ... vers le nord contenant une construction. non achevée consistant e...