Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 32·fr
    ...ises entre les plaques d'enregistrement n° 1 et 7-7-4-5-6-7 et 1. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 27·fr
    ...te du 1er novembre 1966, enregistré à Tunis le 14 novembre 1966 Vo...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 29·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 20 juillet 196...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 21·fr
    ...a parcelle n° 1289 du plan cadastral du Cap Bon arrondissement "A"...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 33·fr
    ...lle de terre renfermant une construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 26·fr
    ...n une terre nue propre à la construction située à Sfax trig El Afr...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 29·fr
    ...n siège social sis au zone industrielle Borj Cedria rue Hédi Nouir...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 32·fr
    ...e largeur, sur laquelle est construit une grande villa composée d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 38·fr
    Avenue Habib Bourguiba n° 70/72 Tunis, Immatriculée au registre de...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 18·fr
    ...Selon les données du registre foncier : - L'appartement situé au ...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 10·fr
    ...Le titre VI intitulé "Administration et services communaux" est re...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 11·fr
    ...rficie de 298 m² en indivise distraire du morcellement n°5 de supe...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 136·fr
    ...ut Supérieur des Logiciels industriels de Gabès | | 83 000 | 83 0...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 5·fr
    ...der Ben Mohamed Ben Ali, enregistré au titre foncier n° 115836, vo...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 12·fr
    ...c) Une interrogation sur la législation et l'administration scolai...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 5·fr
    ...onyme, non immatriculée au registre de commerce, demeurant au 18 a...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 54·fr
    ...n une terre nue propre à la construction, située à Sionville, Hamm...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 24·fr
    ...t approuvé par l'arrêté du ministre de l'agriculture du 28 mars 20...
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 3·fr
    ...² sur lequel est édifié une construction composée d'un dépôt et d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 31·fr
    ...e muraille de briques et de constructions non aménagées. 5-Mise à...