Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 24·fr
    ...a consistant en une maison d'habitation avec 1er étage située à Ha...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 10·fr
    ..., hôpital et d'un immeuble d'habitation Indications sur les coûts ...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 13·fr
    ...Le dit immeuble est composé d'un maison d'habitation comprenant 5 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 4·fr
    ...épartements de l'équipement, habitat et agriculture qui comprend d...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 21·fr
    ...e, pourbis et construction d'habitations et en une plantation d'ol...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 9·fr
    ..., aux Travaux Publics et à l'Habitat et à la Santé Publique et aux...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 32·fr
    ...ne construction destinée à l'habitation, composée de quatre pièces...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 54·fr
    ...Banque de l'Habitat, représentée par son président directeur génér...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et un jard...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 21·fr
    ...12 amandiers et une maison d'habitation, se composant de 3 pièces ...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 21·fr
    ...t une construction à usage d'habitation, immatriculé sous le nom d...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 28·fr
    ...iers renfermant des locaux d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 23·fr
    ...Il consiste en une maison d'habitation construite en maçonnerie et...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 15·fr
    ...nt un verger et une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 6·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat prévues par la législation re...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 39·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 18·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation en état de ruines située à...