Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 43·fr
    ...En vertu d'un acte de prise en charge enregistré en date du 13 sep...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 3·fr
    ...e de 187 m², comprenant une construction habitable, genre ancien à...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 34·fr
    ...C'est une construction récente, murs en briques, plafond en dalle,...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 43·fr
    ... financer son activité et de restructurer sa dette en lui octroyan...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 12·fr
    ...t en un terrain propre à la construction, située à El Kabbaria, Go...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 13·fr
    ... décembre 1975 Courts d'Administration Pour le 9ème échelon : K...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 10·fr
    ...j) Il faudrait mettre en place une structure appropriée qui assume...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 6·fr
    ...Par arrêté du Ministre de l'Intérieur du 26 novembre 1969 : Sont ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 23·fr
    ...nné pouvoir au conseil d'administration pour fixer les modalités d...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 15·fr
    ...es de couleurs alternées et constrastantes avec l'arrière plan. C...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 3·fr
    ...Béchir Ben Attia en tant qu'administrateur judiciaire chargé de J...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 15·fr
    ...T.* L'Administration décline toute responsabilité quant à la tene...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 6·fr
    ...ctantes auront échangé leurs instruments de ratification conformém...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 35·fr
    ...n° de Reçu 50263 et n° d'enregistrement 09302709, Monsieur Ziar Be...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 48·fr
    ... Bourguiba immatriculée au registre de commerce de Tunis sous le n...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 26·fr
    ...celles de terre propre à la construction, située à l'Est de Hammam...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 14·fr
    ... une habitation en cours de construction, située à Mahdia, Cité Zo...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 18·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction, située à Sousse, Hal Jao...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 32·fr
    ...de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisana...