Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1987 / N°028·page 6·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions contraires au présent décret. Ar...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 3·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions de l'alinéa 2 de l'article 72, l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 6·fr
    ...e élu Chez Maître Hichem Hadj Mabrouk Avocat à l'avenue Ibn Eljaza...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 76·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 38·fr
    ...2) Om Héni (CIN 02166000), 3) Mabrouka (CIN 02166076), 4) Khadija ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 3·fr
    ...r du 1er décembre 1975 Jilani Mabrouk Essid, à compter du 1er déce...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 36·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka, située à Ga...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles du présent...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 17·fr
    ...- Abrogation du paragraphe 6 de l'article 11 des statuts. Suivant...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 33·fr
    ...Ali Ben Mabrouk Ben Ali Souii CIN 05277865. La totalité du fonds d...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 9·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 8. — Le Ministre de...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 29·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 13·fr
    ...12 - Est abrogé l'arrêté du ministre des finances du 29 décembre 1...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 4·fr
    ... vendu à Monsieur Mohamed Ben Mabrouk Lasilaa titulaire de la CIN ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 12·fr
    ... Gafsa à Metlaoui; Brahim ben Mabrouk ben Belgacem, gardien à la C...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 20·fr
    ...e 26/10/2009 Madame Aziza Ben Mabrouk Farhat a vendu à Mr Belguess...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 46·fr
    ...Salem Ben Hassen Ben Mabrouk El Aroul, agissant pour le compte de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 5·fr
    ...de (Faten) 2677 - Othmani Ben Mabrouk Hadj Ali, né à El Hencha le ...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 14·fr
    ...- Sont abrogées, toutes les dispositions contraires au présent déc...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 21·fr
    ...22 - Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au ...