Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 31·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Sousse, trig Kala...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 14·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation comprenant quatre chambres...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 96·fr
    ... Hached Immeuble Banque de l'Habitat 2 ème étage 6001 Gabes | 7527...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 18·fr
    ...L'habitation comporte trois pièces, départagées par un couloir, cu...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 21·fr
    ...« Dar El Fellahi », consistant en une maison d'habitation située à...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation dont une p...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 34·fr
    ...La saisie concerne deuxièmement un immeuble à usage d'habitation d...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 38·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Skanès Hai Eddyss...
  • Journal Officiel·1981 / N°026·page 13·fr
    ...la totalité de la maison à usage d'habitation, sise à Metouia, Ave...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 27·fr
    ...Cette villa consiste en une construction à usage d'habitation comp...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 15·fr
    ...son traditionnelle à usage d'habitation dans un quartier populaire...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 25·fr
    ...« Korba », consistant en une maison à usage d'habitation et un Ber...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 34·fr
    ... et un appartement à usage d'habitation au premier étage, le tout ...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...t plusieurs locaux à usage d'habitation, Commercial et Industriel,...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 58·fr
    ...nom, consistant en maisons d'habitation et Synagogue, située à Tun...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 28·fr
    ...ers, renfermant une maison d'habitation, une cave et un puits, sit...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 23·fr
    ...La maison d'habitation est composée d'une entrée d'un patio non co...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 20·fr
    ...1° une maison d'habitation en maçonnerie recouverte en tuiles, com...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 54·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...