Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 15·fr
    ...Prise d'acte des sommes distribuables sous forme de dividende par ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 19·fr
    ... au passif du bilan, non distribuable ni utilisable quelle qu'en s...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 53·fr
    ...Pour cela, tous les contribuables au titre des immeubles concernés...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 19·fr
    ...le bénéfice distribuable est constitué du résultat comptable net m...
  • Journal Officiel·2010 / N°093·page 10·fr
    ...s pour les spécialités en attribuant à chaque spécialité un nombre...
  • Annonces Légales·2017 / N°097·page 20·fr
    ...ériode de 3 ans et en lui attribuant les pouvoirs les plus étendus...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 8·fr
    ...s expirant en 2012 en lui attribuant les pouvoirs les plus étendus...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 23·fr
    ...lave-glace — Chauffage et désembuage 1.4 — Pédagogie 1.4.1 — Loi...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 15·fr
    ...els * Engineering industriel * Buanderies industrielles * Services...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 60·fr
    ...s en réserves ordinaires distribuables. 6) Affectation des résulta...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 2·fr
    ...Association à caractère scientifique, contribuant au développement...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 40·fr
    ...5) Les contribuables peuvent déposer leurs déclarations non déposé...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 63·fr
    ...al Régional de Jendouba, lot : buanderie, est prévu, dont l'ouvert...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 16·fr
    ...le bénéfice distribuable est constitué du résultat comptable net m...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 51·fr
    ...ficie couverte de 160m², d'une buanderie à la terrasse d'une super...
  • Annonces Légales·2020 / N°060·page 16·fr
    ...Une buanderie sur le toit d'une superficie couverte de 22 m² Le t...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 62·fr
    ... travaux d'équipement du lot : Buanderie ou Lycée de Nefza est pré...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 22·fr
    ...de l'exercice 2012 en lui attribuant les mêmes pouvoirs et avantag...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 8·fr
    ...s expirant en 2009 en lui attribuant les pouvoirs les plus étendus...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 39·fr
    ...«Omar» située à route de Gabès km 2.5 avenue Elbua Sfax (arrière l...