Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 14·fr
    ...mbouchure (point C au bord de la mer). A l'Est : Le périmètre sui...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 26·fr
    ...ayant son siège à Barrio de la Merced, s/n Estella, Navarra (Espag...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr
    ...le rivage de la mer; Au Nord : un chemin après lequel se trouve u...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr
    ...r Abdelaziz Krir, à l'est par la mer, au nord par maison Krir, à l...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr
    ...littoral de la mer ; Est : Mahmood ben Hamida Djedidi ; Nord : l...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 8·fr
    ...aché en permanence au fond de la mer et englobe les engins à porta...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 29·fr
    ...ur ben Ali Jaidane, à l'Est : la mer ; au Nord : El Mekki ben Frad...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 50·fr
    ..., l'industrie des produits de la mer et des matériaux de pêche et ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 25·fr
    ...pter du 1er juillet 1976 Boukila Meriem, à compter du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 6·fr
    ...ique y compris le sol, l'air, la mer, les eaux souterraines et de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 29·fr
    ...sanat, de la parfumerie et de la mercerie ainsi que la fabrication...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 16·fr
    ...à l'est de Kélibia (ville), en bordure de la mer, conformément aux...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ... de l'élevage des produits de la mer et de la concession du droit ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr
    ...de Mer); A l'Est et au Sud : La Mer Méditerranée. Le présent avi...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 17·fr
    ..., à l'Ouest la route menant à la mer. Que l'acte de propriété du t...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 4·fr
    ...Du point F elle loupe le bord de la mer pour aboutir au point A du...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 15·fr
    ...est limité par le littoral de la mer. Ce jardin renferme deux pièc...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 19·fr
    ...La route de la plage et au-delà la mer Méditerranée; À l'Est : T. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 2·fr
    ...des côtes contre l'érosion de la mer et l'envahissement des sables...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr
    ...é aux statuts de la Société « La Mer Méditerranée », dont le siège...