2 779 résultats pour ""LA MER""
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 14·fr...mbouchure (point C au bord de la mer). A l'Est : Le périmètre sui...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 26·fr...ayant son siège à Barrio de la Merced, s/n Estella, Navarra (Espag...
- Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr...le rivage de la mer; Au Nord : un chemin après lequel se trouve u...
- Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr...r Abdelaziz Krir, à l'est par la mer, au nord par maison Krir, à l...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr...littoral de la mer ; Est : Mahmood ben Hamida Djedidi ; Nord : l...
- Journal Officiel·1998 / N°064·page 8·fr...aché en permanence au fond de la mer et englobe les engins à porta...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 29·fr...ur ben Ali Jaidane, à l'Est : la mer ; au Nord : El Mekki ben Frad...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 50·fr..., l'industrie des produits de la mer et des matériaux de pêche et ...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 25·fr...pter du 1er juillet 1976 Boukila Meriem, à compter du 1er janvier ...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 6·fr...ique y compris le sol, l'air, la mer, les eaux souterraines et de ...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 29·fr...sanat, de la parfumerie et de la mercerie ainsi que la fabrication...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 16·fr...à l'est de Kélibia (ville), en bordure de la mer, conformément aux...
- Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr... de l'élevage des produits de la mer et de la concession du droit ...
- Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr...de Mer); A l'Est et au Sud : La Mer Méditerranée. Le présent avi...
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 17·fr..., à l'Ouest la route menant à la mer. Que l'acte de propriété du t...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 4·fr...Du point F elle loupe le bord de la mer pour aboutir au point A du...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 15·fr...est limité par le littoral de la mer. Ce jardin renferme deux pièc...
- Journal Officiel·1962 / N°059·page 19·fr...La route de la plage et au-delà la mer Méditerranée; À l'Est : T. ...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 2·fr...des côtes contre l'érosion de la mer et l'envahissement des sables...
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr...é aux statuts de la Société « La Mer Méditerranée », dont le siège...