Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 68·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 7·fr
    ...orique est administrée par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 5·fr
    ...— Le centre national de télédétection est administré par un consei...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 14·fr
    ...- Le commissariat général au sport est administré par un conseil d...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 27·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de 3 membres au ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 32·fr
    ...La Coopérative est administrée par un Conseil d'Administration com...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 17·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration, compos...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 33·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 28·fr
    ...La société est administrée par un conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 10·fr
    ...- un conseiller à la Présidence de la République, - un représentan...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 47·fr
    ...La Société est administrée par un conseil d'administration composé...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 14·fr
    ...au développement régional, un conseil d'entreprise, à caractère co...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 8·fr
    ...'un directeur adjoint et d'un conseil d'orientation. Art. 8. - Le...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 9·fr
    ...e 1965, portant création d'un Conseil Supérieur de la Santé Publiq...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 15·fr
    ...cations est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 4·fr
    ...ricole est administrée par un Conseil d'Administration composé de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 15·fr
    ...- L'agence tunisienne de l'emploi est administrée par un conseil d...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 23·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 25·fr
    ... l'article 41 des statuts, un Conseil de Liquidation avec les pouv...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ...licenciement ; 10) s'érige en conseil de discipline. En règle gén...