Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 9·fr
    ...ars y compris les actifs fixes nets. Art. 3. - Pour bénéficier du...
  • Annonces Légales·2024 / N°017·page 3·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé cinq pour cent (5%) pour con...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 15·fr
    ...dé l'affectation des résultats nets des exercices 2014 : Deux exe...
  • Annonces Légales·2022 / N°142·page 3·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé cinq pour cent (5%) pour con...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 17·fr
    ...rgés de mission auprès des cabinets ministériels, tel qu'il a été ...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 126·fr
    ... de prélever sur les bénéfices nets, après la réserve légale de 5 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 2·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé 5% au moins pour la constit...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 11·fr
    ...lité limitée : Dénomination : NETSYSTEM CONSULING. Siège social :...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 11·fr
    ...3, - affectation des résultats nets dégagés en 2003, - quitus aux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 16·fr
    ...- L'approbation de l'affectation des bénéfices nets de l'exercice ...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 54·fr
    ...Affectation des résultats nets de l'exercice 2012 5. Fixation du m...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 17·fr
    ...L'assemblée générale extraordinaire affecte les bénéfices nets réa...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 12·fr
    ...Sur les bénéficiaires nets, il est prélevé 5% au titre de la réser...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 55·fr
    ...s; - Affectation des résultats nets de l'exercice 2009 ; - Quitus ...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 24·fr
    ...lculé par rapport aux produits nets générés par les actifs dédiés....
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 18·fr
    ...- Affectation des résultats nets de l'exercice 2008. - Nomination ...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 29·fr
    ...la limite de 20% des bénéfices nets annuels, à l'instar des parts ...
  • Annonces Légales·2005 / N°104·page 6·fr
    ...- Affectation des bénéfices nets en résultats reportés. - Quitus a...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 2·fr
    ...- 5% des bénéfices nets au titre de la réserve légale, - dividend...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 3·fr
    ...5% au moins sont prélevées sur les bénéfices nets majorés des résu...