Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 596 résultats pour ""SPORT""
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 10·fr
    ...Le ministre du transport, Vu la loi n°83-112 du 12 décembre 1983,...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 114·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère du Transport Annexe n°: 2-12 # SY...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 30·fr
    ...| - L'intéressé - Le Ministère du Transport - Le Gouvernorat - L'i...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 47·fr
    ...ux de l'éducation physique et sportive, Vu le décret n° 96-1917 d...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 49·fr
    Arrêté du ministre du transport du 6 février 2013, portant délégat...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 9·fr
    ...Par arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Industrie et aux Transports du...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 51·fr
    ...ion physique et des activités sportives, ainsi qu'à leurs choix et...
  • Journal Officiel·2007 / N°074·page 7·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du 11 septembre 2007, portant délé...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 22·fr
    # Ministère de la Jeunesse et des Sports Avis de vacances d'emplo...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 25·fr
    ...d) En matière de Transports : — L'étude, le programmation et la r...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 22·fr
    ...- Les membres de l'équipage des moyens de transport sanitaire doiv...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 4·fr
    ...1631 Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 16 mai 20...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 77·fr
    ...Rémunération du transporteur : prix du transport et des prestation...
  • Journal Officiel·2020 / N°070·page 2·fr
    ...1562 # Ministère des Affaires de la Jeunesse et des Sports Arrêté...
  • Journal Officiel·2017 / N°011·page 36·fr
    Arrêté du ministre du transport du 1er février 2017, fixant les mo...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr
    ...Article Premier - L'éducation Physique et les activités sportives ...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 31·fr
    ...ciences du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'é...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 10·fr
    ...## TITRE QUATRE ### La direction générale des transports terrestr...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 15·fr
    ...--- MINISTERE DU TRANSPORT Décret n° 97-998 du 26 mai 1997, modi...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 13·fr
    ...Tunis, le 18 janvier 1988 Le ministre de la jeunesse et des sport...