...la Banque Centrale de Tunisie, telle que modifiée par les textes s...

...oût 1977 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...

...au capital de 7.140.000 DT Hôtel Regency - Cap Marina - 5000 Mona...

...- 16% aux exigences de l'autorité de tutelle centrale, pour satisf...

...De tels agissements traduisent, de la part du comptable, un manque...

... fondamentale de spécialité | Atelier de spécialité 2(*) | | | 1...

...LISTE B Entreprises soumises à la tutelle des collectivités publiq...

...loi n° 66-27 du 30 avril 1966, tel que modifié et complété par la ...

...re du développement économique tel que modifié et complété par le ...

...té appelée « Hôtel Jaouhara », consistant en hôtel avec dépendance...

...l supérieur de la magistrature telle que modifiée et complétée par...

...l supérieur de la magistrature telle que modifiée et complétée par...

...s professions pharmaceutiques, telle qu'elle a été modifiée et com...

...Il s'agit d'une unité hôtelière de trois étoiles "Hôtel Helya", si...

...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...

...un office des ports nationaux, telle que modifiée par la loi n° 72...

...n et à l'enseignement scolaire telle qu'elle a été modifiée et com...

Convocation à l'assemblée générale ordinaire Société hôtelière et...

...ovisoire des pouvoirs publics, telle qu'elle a été modifiée et com...

...ammes de télévision par satellites, telle qu'elle a été modifiée e...