Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 7·fr
    ...Tunis, le 22 mars 1983 Le Ministre du Plan et des Finances Mansou...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 8·fr
    ...Nabeul, Sfax, Gafsa et Gabès; Vu l’avis du Secrétaire d’Etat au P...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 58·fr
    11/06/2003 (vol Ben Arous 2003/1 n° 702) au profit de la Commercia...
  • Journal Officiel·1988 / N°080·page 4·fr
    ...Du point C : La limite suit la route secondaire jusqu'au point D s...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 1·fr
    ...2305 Arrêté du Premier ministre du 3 novembre 1999, portant ouver...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 42·fr
    ...- Est accordée, une extension d'une année de la période du premier...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 9·fr
    ...2 titulaires et 2 suppléants b) Représentants du personnel : 2 tit...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 15·fr
    ...Monsieur Abdelkarim Abiri, conservateur en chef du patrimoine, est...
  • Journal Officiel·2012 / N°003·page 4·fr
    Vu le décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création du Pre...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 4·fr
    ...- La durée de réalisation du projet est fixée à trois ans (août 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 2·fr
    ...— Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, ...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 56·fr
    ...e de la validité du premier renouvellement du permis « Grombalia »...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 48·fr
    ...Aucune disposition du présent Protocole n’a d’incidences sur les d...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 11·fr
    ...| 150(4) conforme à la parcelle A du plan TPD n° 90802 | Non immat...
  • Journal Officiel·1994 / N°032·page 4·fr
    ...1.2 Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potable ...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 8·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 31·fr
    Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 3·fr
    ...2) Les étapes de réalisation du plan d'aménagement du parc. 3) Un ...
  • Journal Officiel·2003 / N°015·page 10·fr
    ...in 2000, relatif au premier renouvellement du permis "Borj El Khad...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 53·fr
    ...| R2 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...