Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 37·fr
    ...rtyrs à Kélibia ou il a été Construit une bâtisse de 3 Etages le R...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 39·fr
    ... particulières lorsque leur construction est telle que le rétrovis...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 12·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 8·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain comprenant une construc...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 50·fr
    ...Tout le premier étage de la construction sise à l'intérieur de la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 37·fr
    ...le de terre nue propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 40·fr
    ...Il y a lieu de signaler que toutes les constructions sises à l'imm...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 4·fr
    ...n° 70-72 Tunis inscrite au registre du commerce au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 6·fr
    ...consistant en un terrain nu constructible pour une habitation de 1...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 14·fr
    ...ux l'un est occupé par l'administration de l'association «dar Alha...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 23·fr
    ...# ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES L'Administratio...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 27·fr
    ...age en date du 18/4/1991 enregistrée le 24/7/1991 sous le n° 3935 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 14·fr
    ...Si le transporteur établi qu'il s'est conformé aux instructions co...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 5·fr
    ...au document de référence enregistré auprès du CMF. Toute modifica...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 24·fr
    ...n en Grèce est soumise à des restrictions quantitatives) | | Div...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 5·fr
    ...es deux parties par voie administrative. Il peut ordonner à l'une ...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 32·fr
    ...0 | | Accordéons et autres instruments de musique | 5.000 | | ...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 42·fr
    ...C'est une construction nouvelle de luxe. L'appartement n°6 d'une s...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 41·fr
    ...e et souscrits par un groupe restreint de souscripteurs. N° 89 Jo...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 11·fr
    ... est exploitée comme une administration, et la seconde partie, du ...