Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 10·fr
    ...es par arrêté conjoint des ministres chargés des finances et de la...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 14·fr
    ...sur lequel est en cours, la construction de 4 logements et 3 burea...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 29·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Sfax Industrie Etat I ...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 36·fr
    ...et d'une chambre en état de construction. Le bâtiment est revêtit...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 28·fr
    ...nt en une terre propre à la construction située à la Marsa, rue M'...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 8·fr
    ...Mohamed Mseimi, à compter du 1er avril 1973 Commis d'Administrati...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 34·fr
    ...rmant une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 69·fr
    ... Décembre 1972 Commis d'Administration Pour le 14ème échelon : M...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 29·fr
    ...cembre 1976 ## Commis d'administration **Pour le 13ème échelon :...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 46·fr
    ...la Cité nouvelle M' Saken, registre de commerce B156811996, matric...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 9·fr
    ...Les Ministres de l'Intérieur, de l'Equipement et de l'Habitat et d...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 4·fr
    ... Vu l'avis du Conseil d'Administration de la Société de Prévoyanc...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 3·fr
    ...Secrétaire d'Etat à l'Industrie et aux Transports, AZEDINE ABBASSI...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 6·fr
    ...ouverture et de clôture du registre d'inscription ainsi que les lo...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr
    ...eure, s'éloigne du lieu du sinistre avant de s'être assuré qu'une ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 17·fr
    ...Zihri, a été chargé de l'administration des biens de son frère Moh...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 15·fr
    ...— le problème des stades, les lois du développement; — la structu...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 7·fr
    ...# ARTICLE 15 Le présent Accord sera enregistré auprès de l'Organi...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 14·fr
    ...au procès-verbal, - soit être astreint à subir une ou plusieurs ép...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr
    ...mandat, ou contrairement aux instructions de son mandant, restent ...