Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 36·fr
    ...la création d'un ou des magasins de vente de vêtements tout autres...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 18·fr
    ...Basil Mohamed, à compter du 1er octobre 1976 Belaid Mohamed, à com...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 40·fr
    ...ité du fonds de commerce du magasin Marni pour le commerce des vêt...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en un magasin surélevé d'un étage (en...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 16·fr
    ...Chirurgie, Sfax Turki Abdelaziz, Hôpital Militaire, Tunis Vasile A...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 3·fr
    ...5) Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 36·fr
    ...ité du fonds de commerce du magasin de Journal Officiel de la Rép...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 5·fr
    ...constat de l'expert Kamel Khammasi par o/r de monsieur le présiden...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 12·fr
    ...ssions prévues pour la cote occasionnelle quelle que soit, la cote...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 33·fr
    ...eliers, de restaurants, bars, casinos, kiosque à caractère tourist...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 15·fr
    ...Deux magasins commerciaux de prêt-à-porter, un espace dédié à Amen...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 12·fr
    ... four en mauvais état et un magasin sur la façade contiguë à la gr...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 37·fr
    ...Dans tout litige surgissant à l'occasion de l'exercice du droit de...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 16·fr
    ...ires employés d'une manière occasionnelle ou accidentelle; Vu le ...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 9·fr
    ...1- un extrait du casier judiciaire (l'original) n'excédant pas un ...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 6·fr
    ...ezha IV », consistant en un magasin et une maison de deux pièces, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 7·fr
    ...ns les bouches d'égoûts à l'occasion de vidange d'une fosse d'aisa...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 22·fr
    ... de naissance; 3°) Extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 20·fr
    ...Les maladies non occasionnées par les accidents mentionnés au para...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en trois magasins contigus, d'une con...