Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 31·fr
    ...t sur lequel est édifié une construction d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 9·fr
    ...rs au cours de l'horaire administratif. Pour d'amples renseigneme...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 5·fr
    ... financer son activité et de restructurer sa dette en lui octroyan...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 9·fr
    ...ne, il s'agit d'un immeuble constructible on y trouve de nouveaux ...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 16·fr
    ...lle de terre comprenant des Constructions, d'une contenance de 2 h...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 44·fr
    ...rs menant au 1er étage sont construits en brique, et aussi délaiss...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Kef, rue de Strasbourg, conformément...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 5·fr
    ..., le transfert à la Société l’Astrée dont le siège social est à Tu...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 14·fr
    ...Routes prioritaires et non prioritaires Classification administrat...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 10·fr
    ...— Sont prohibés en tout temps, la chasse, la destruction, la captu...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 6·fr
    ...— Il est institué une Délégation Spéciale pour assurer l'administr...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 42·fr
    ...nt est en bonne état il est construit sur une parcelle de terre re...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 12·fr
    ...pter du 1er décembre 1985 Magistrat du 1er grade Pour le 9ème éc...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 11·fr
    ...elles de terre propres à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 9·fr
    ...pelés ou autorisés par l'Administration à exercer dans le pays, dé...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 15·fr
    ...de gastro-entérologie) pour une durée maximum de cinq (5) ans. Pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 22·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 16·fr
    ...enant une villa en cours de construction située à Gafsa Gare Gouve...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 14·fr
    ...Il consiste en un terrain de superficie 278m² avec construction ré...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en Olivettes, vergers et construction...