Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...ncerne l'affectation des bénéfices. d) Nomination d'un administrat...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 13·fr
    ...e pétition enregistrée au Services des Mines, le 12 janvier 1960, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 24·fr
    ...ensements précédents, ou ayant cessé de rentrer dans les exemption...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 23·fr
    ...— Cessions par Simone SOLAL PASSALACQUA : à M° Pia SCEMLA SOLAL......
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr
    ...ue, adaptable à la puissance nécessaire et à l'usage, préfabriqué,...
  • Annonces Légales·2025 / N°070·page 8·fr
    ...a République Tunisienne - Annonces Légales, Réglementaires et Judi...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 15·fr
    ...orps comportant plusieurs orifices près de sa partie inférieure et...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ... comportant prestation de services relatifs à la profession sont d...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 19·fr
    ...x exemplaires ou copies des pièces constitutives; a) Statuts s.s.p...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...hsen, le fonds de commerce d'accessoires auto-nobiles, garage et r...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 15·fr
    ...utorisant le déplacement des faces internes et externes de la dite...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 21·fr
    ...itionnées contenant des substances aromatiques ». (Priorité du Bre...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 43·fr
    ...r le dit magistrat au cours de ces opérations. Le rendez-vous est...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 19·fr
    ...apitalisation directe de bénéfices sans réserve de l'accord préala...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 17·fr
    ...rs et le montant de leurs créances et ce dans les quinze jours des...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 8·fr
    ...la Société Tunisienne d'assurances (ALOYO TUNISIEN) à Tunis; Hédi...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 14·fr
    ...i a été nommé tuteur de ses nièces mineures Sayda et Dalinda fille...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 21·fr
    ...a vente de produits attachés à ces activités. Siège Social : Rue ...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 17·fr
    ... dans les intervalles séparant ces empilages des empilages voisins...