Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 4·fr
    ...2.** — Cet emprunt est exclusivement affecté à la construction d'u...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 30·fr
    ...le de terre nue propre à la construction située à Radla, Gouvernor...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 33·fr
    ...Hal Ennour, consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 36·fr
    ...Amen Bank Société Anonyme, immatriculée au Registre du commerce du...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 11·fr
    ...n un terrain renfermant une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 31·fr
    ...le de terre nue propre à la construction, d'une contenance de 820 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 29·fr
    ...ecteur général inscrite au registre de commerce du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 30·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction, située à Sfax, triq Menz...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 41·fr
    ...rs aux heures de travail administratif. 2006R04462VEPA1 Vente au...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 17·fr
    ...rain clôturé renfermant une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 9·fr
    ...ter du 1er janvier 1973 Administrateurs du Gouvernement Pour le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 15·fr
    ... | | 14 - Ministère de l'Industrie, de l'Energie et des Petites ...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 33·fr
    ...un couloir extérieur pour la distribution et un jardin en avant et...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 28·fr
    ...lle de terre renfermant une construction légère et un puits, d'une...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ... la réunion du Conseil d'Administration du Groupement d'Intérêt Hy...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 3·fr
    ...élibération du Conseil d'Administration, en date du 15 janvier 196...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 20·fr
    ... 16 avril 1968 Commis d'Administration Chef de Groupe Pour le 5è...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 30·fr
    ...sera fixé par un arrêté du ministre chargé des finances ou sous fo...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 32·fr
    ...ur laquelle est édifiée une construction de 276,26 m² bâtis compre...