Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 20·fr
    ...ltaires | 20 | | Articles abrasifs de toutes sortes | 10 | | P...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 24·fr
    ... 19 avril 1965 à 10 heures au Casino Municipal de Kairouan, à l'ef...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 11·fr
    ...es services de l'ambassade, occasionnant de ce fait des pénalités ...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 18·fr
    ...Un magasin construit en pierre, limitrophe de la dite boulangerie,...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 31·fr
    ...xploité dans le commerce au magasin sis rue Mohsen Kallel immeuble...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 38·fr
    ...comporte en façade un grand magasin, et à l'intérieur 3 appartemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 36·fr
    ...hambre ouvrant au Sud et un magasin ouvrant au Sud, avec la superf...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 30·fr
    ...du fonds de commerce de son magasin de vente d'étoffes et vêtement...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 23·fr
    4) Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 3·fr
    ... de naissance; 3°) extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 16·fr
    ...diquées toutes les dépenses occasionnées par ce lotissement. ####...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 38·fr
    ...n de valeurs mobilières à l'occasion de la constitution d'une soci...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 26·fr
    ...5) Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 16·fr
    ...3) Un extrait de casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 6·fr
    ...is de gestion; 4° les frais occasionnés par la construction, l'acq...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 13·fr
    ...ance dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa fonction....
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 12·fr
    ...afé à l'endroit, N° 143; un magasin, N° 16, surélevé d'un étage, N...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 9·fr
    ...apier timbré; 2°) extrait du casier judiciaire ayant moins de 3 m...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 10·fr
    ...son époux Said ben Mohamed Djokasi, en qualité de copropriétaires,...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 39·fr
    ...rtant une construction de 3 magasins un dépôt de 105m², une deuxiè...