Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 5·fr
    ... signé le 11 mai 1998 et enregistré à la recette des finances de K...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 32·fr
    ...etaief Chtourou, tunisien, Ministre Plénipotentiaire, demeurant au...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 22·fr
    ...emettrice pour la tenue du registre des obligataires L'établissem...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 60·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction comprenant 2 maga...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 3·fr
    ...t chaque jour aux heures administratives. - Ne peuvent participer...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 5·fr
    ...Association de l'Astre Culturel Djemalien. Amicale Culturelle de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 7·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 17 octobre 1963....
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 46·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 17·fr
    ... ne comporterait plus après soustraction de non partants quatre ch...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 51·fr
    ...de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisana...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 42·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 24·fr
    ...rouve une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 47·fr
    ...nt en une terre propre à la construction située à Zarzouna, Déléga...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 38·fr
    ...'Association Coopérative de Construction « La Gazelle » représenté...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 35·fr
    ...Sur le terrain est édifié 2 constructions. Journal Officiel de la...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 19·fr
    ... Mohsen Lebbane, Tunisien, magistrat, demeurant à Tunis-El Menzah,...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 40·fr
    ...munir d'une autorisation administrative. - Tout adjudicataire doit...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 10·fr
    ...ions de Sous-Directeur d'Administration Centrale au Secrétariat d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 13·fr
    ...t en terrain nu propre à la construction, située à Sousse, rue pro...