Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain renfermant deux constru...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 4·fr
    ...blics, du Bâtiment et de l'Industrie (Eyrolles). Tunis, le 26 jan...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 31·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 10·fr
    ...oumises à l'approbation du Ministre des Affaires Sociales. ## ART...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 4·fr
    ... les dépôts de matériaux de construction, n'excédant pas le charge...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 25·fr
    ...à compter du 3 avril 1976 **Instructeur Technique** Pour le 3ème...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 28·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T. Pr la légalisation de la signature...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 14·fr
    ...terrain nu et en partie une construction, d'une contenance dénoncé...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 23·fr
    ...La superficie de la construction est 167.57 mètres carrés environ....
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 26·fr
    ...T.* L'Administration décline toute responsabilité quant à la tene...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 16·fr
    ...« Ard En-Nabli », consistant en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 36·fr
    ...lle de terre renfermant des constructions touristiques et des plan...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 18·fr
    ...r janvier 1976 Commis d'Administration Pour le 12ème échelon : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 8·fr
    ...« Rod Bulek », consistant en un terrain sur lequel a été construit...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction composée d'un rez...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 32·fr
    ...evé d'un étage (en cours de construction), d'une contenance dénonc...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 11·fr
    ... financer son activité et de restructurer sa dette en lui octroyan...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 15·fr
    ...pprouvé par le Conseil d'Administration de SOTIPAPIER du 20/08/201...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 23·fr
    ...es intermédiaires agrées administrateurs (IAA) sont habilités à re...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 8·fr
    ...Mohamed Kamei Sanbaji, pour l'Association Coopérative de Construct...