Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 27·fr
    ...vet d'Arabe ou d'un niveau d'instruction équivalent. 4° Trois age...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 6·fr
    ...troisième étage en cours de construction avec terrasse d'une super...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 25·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 8·fr
    ...l Moula sous Directeur d'Administration Centrale, sociétaire sous ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 20·fr
    ...T.* L'Administration décline toute responsabilité quant à la tene...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 olivettes et une construction à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 22·fr
    ...Touati Mohamed Hédi, à compter du 1er juillet 1976 Instructeurs T...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 15·fr
    ...Correspond à la parcelle 1478 du Cadastre du Cap-Bon Cheikhat d'Ha...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 27·fr
    ...t en un terrain propre à la construction, située à Sousse rue du D...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 6·fr
    ... Tunisienne — 5 juin 1990 Magistrats de 1er grade du 8ème au 9ème...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 9·fr
    ...Article 41 - La construction, la réparation ou la démolition des n...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 25·fr
    ...tation des autorisations administratives nécessaires pour ceux qui...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre nue propre à la construc...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 18·fr
    ...nt en un immeuble en partie construite et partie en jardin, situé ...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 36·fr
    ...l'Administrateur de l'U.S.F.
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 17·fr
    ...rain à bâtir, contenant des constructions légères, d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 9·fr
    ...Construction de la sortie ouest de la ville de Tunis dans la zone ...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 15·fr
    ...rs aux heures de travail administratif. Pour plus amples renseign...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 24·fr
    ...aire bornée consiste en une construction renfermant une maison ara...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 42·fr
    ...ontigues, de terre nue, une construction et quelques arbres divers...