Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 44·fr
    ...reau d'ordre, 3 maisons, un magasin, terrain de golf, terre nue, d...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 12·fr
    ...renant un four à pain et un magasin de vente, situé à cette derniè...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 3·fr
    ...achida Trabelsi, Fathia Hcin, Hasiba Ayari, Kawthar Ibtissem Ben N...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 35·fr
    ...celli immeuble j 3 étage, 4) Ouasia Bent Sallem Ben Gorbel demeura...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 29·fr
    ...n dite maison Daoud avec un magasin ouvrant sur la rue en copropri...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 10·fr
    ...ur du concours; 3) Extrait du casier judiciaire, ayant moins de 3 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 17·fr
    ... immobilisations à donner en leasing pour renforcer le développeme...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 27·fr
    ... sans nom, consistant en un magasin, située à Tunis, 48, Souk El-K...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 8·fr
    ...Les ouvriers occasionnels continuent à bénéficier des dispositions...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 14·fr
    ... de l'armée, 5) Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 4·fr
    ...6) Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ...portif contractuels à titre occasionnel aux établissements d'ensei...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 37·fr
    ...Dar Laouchem », consistant en une maison arabe avec trois magasins...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 36·fr
    ...--- ## VENTE ### AUX ENCHERES PUBLIQUES sur sasie immobilière ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 3·fr
    ...Toutefois, ils ont droit au remboursement des frais occasionnés pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 8·fr
    ...consenties par celui-ci à l'occasion des travaux ou ouvrages à l'A...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 39·fr
    ...ée, il existe 3 garages, un magasin sur une superficie de 111m² et...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 11·fr
    ...1/ un extrait du casier judiciaire (l'original) datant de moins d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 12·fr
    ...0 à 4) en présence d'un agent basique à une température comprise e...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 4·fr
    ...Un procès verbal est rédigé par le rapporteur général à l'occasion...