Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 26·fr
    ...déclaration de l'Office de l'Habitat Municipal chargé de l'adminis...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 29·fr
    ...deux locaux pour habitation Local 1 coté EST de l'immeuble se com...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 10·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation et deux magasins contigus,...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 15·fr
    ...ers, renfermant une maison d'habitation, située à Bou-Gherara, che...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 15·fr
    ...National d'Amélioration de l'Habitat, concernant les immeubles con...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 17·fr
    ...om, consistant en un local d'habitation avec garage et terrain nu ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 23·fr
    ...celle contenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 39·fr
    ... acheté ainsi qu'au projet d'habitation suivant tente du statut. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr
    ... fruitiers et d'une maison d'habitation située à Oued Slim, dans l...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 49·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 9·fr
    ...nt 2 constructions à usage d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 18·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat (Service des Travaux Neuf rou...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 10·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, 2 magasins et 1er étage, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 43·fr
    ...tion des immeubles à usage d'habitation. I. — Terrains situés dan...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en un bâtiment à usage d'habitation e...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 11·fr
    ...e construction d'immeubles d'habitation pour les fonctionnaires de...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 25·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, garage et terrain clôturé...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 18·fr
    ...El Hmar, consistant en une terre comprenant une maison d'habitatio...