Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 27·fr
    ...La totalité de la moitié d'une parcelle de terre à usage de constr...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 6·fr
    ...lacer doit en aviser les administrations publiques dont il assure ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Arzib El Mostraful si...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 10·fr
    ...tions dites permanentes, sont astreints à une durée hebdomadaire d...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 62·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction, d'une contenance dénoncé...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 22·fr
    ...au document de référence enregistré auprès du CMF en date du 30/01...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 6·fr
    ...oposées par le conseil d'administration ou par le directoire, - le...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 34·fr
    ...ermant une villa en état de construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 47·fr
    ...'offres pour les travaux de construction et d'élargissement de cha...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 6·fr
    ...Mohamed ben Hamouda ben Siama, Tunisien, Magistrat, demeurant au B...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain renfermant une construc...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 30·fr
    ...Il s'agit d'une construction modeste sa moitié d'une surface de 13...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 20·fr
    ... Filli a été chargé de l'administration des biens de son frère Abd...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 27·fr
    ...emier étage, celui-ci étant construit sur un rez-de-chaussée ne lu...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 3·fr
    ...es les indications ainsi enregistrées, et aux fins des disposition...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 4·fr
    ...La Compagnie Internationale de Leasing, S.A, inscrite au registre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 5·fr
    ...Gafsa, est désigné comme Administrateur représentant l'État auprès...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 6·fr
    ...absi ex Marin (Commerce et Industrie), en retraite titulaire de la...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 26·fr
    ...enant une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 15·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...