Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 40·fr
    ...l'Administrateur de l'U.S.T.
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 24·fr
    ...n une terre nue propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 22·fr
    ...rre agricole comprenant des constructions située à Gabès Bou-Chema...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 19·fr
    ...- Nomination des premiers Administrateurs. - Nomination d'un ou pl...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 32·fr
    ...fermant des oliviers et une construction, située au Mornag, au lie...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 13·fr
    ...le de terre nue propre à la construction, située à Béni Khalled, R...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 5·fr
    ... pratiquer une politique de construction de cités ouvrières. L'at...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 3·fr
    ...irection et au conseil d'administration. Il nous a été permis, à ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 4·fr
    ...Service Central; 3° D'un Administrateur du Gouvernement Tunisien; ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 49·fr
    ...lques arbres fruitiers, une construction et un puits, d'une conten...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 32·fr
    ...enant une villa en cours de construction située à Nabeul Henchir S...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 39·fr
    ...ant un immeuble en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...— Le présent Accord et ses annexes seront enregistrés à l'Organisa...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 27·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en plusieurs constructions à usage d'...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...les services généraux et administratifs ; - 30 jours pour le pers...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 22·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 17·fr
    ...L'Oued Siliana et au-delà le cadastre de M.E.B. zone IV sect. A. -...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 9·fr
    ...t en un terrain propre à la construction, située à Er Remel, Cheik...