Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 30·fr
    ...Cianciolo Salvatore, Italien, entrepreneur de constructions, demeu...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 10·fr
    ...121.718, Rodo Giovanni, Administration des Habous; Au Nord : T. 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 19·fr
    ...le de terre nue propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 16·fr
    ...érées au J.O.R.T.* ## L'Administration décline toute responsabili...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 11·fr
    ...La compagnie Internationale de Leasing, SA, inscrite au registre d...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 10·fr
    ...ticle ; sinon l'employeur est astreint à payer des dommages-intérê...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 45·fr
    ...e développement du travail industriel et agricole, en qualité de p...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 4·fr
    ...mars 1975 II) Personnel administratif a) Attachés d'intendance :...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 25·fr
    ...à la couverture des charges de structure de l'exploitation ferrovi...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 5·fr
    ...'AVANCEMENT ## Commis d'administration ### ANNEE 1973 Pour le 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 12·fr
    ...econd degré ou possédant une instruction équivalente pour la Catég...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 13·fr
    ...ermant des plantations, des constructions et une citerne, située a...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 13·fr
    ...perçus pour le personnel administratif payé au mois et à 1/16 pour...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 56·fr
    ...n un terrain nu propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction de deux pièces et...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 8·fr
    ...Convoquée à Genève par le Conseil d'Administration du Bureau Inter...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 2·fr
    ...ompter du premier jour du trimestre en cours à la date de la récep...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 15·fr
    ...AVANCEMENT ## ATTACHES D'ADMINISTRATION ### ANNEE 1974 Pour le 1...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 30·fr
    ...lle de terre comportant une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 20·fr
    ...ixer dans un arrangement administratif. 6. — Les dispositions des...