...Une construction appartenant aux Travaux Publics. À l'Ouest : Doma...

...Hartak a été chargé de l'Administration des biens de son fils Moha...

...rcelle de terre entièrement construite d'une contenance dénoncée d...

...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance de 225 m...

...ôturée enfermant des divers constructions, d'une contenance dénonc...

...ieur à celui servi par l'Administration Publique. ## Chapitre Sec...

...le de terre nue propre à la construction d'une contenance dénoncée...

...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...

...n sur lequel est édifié une construction, d'une contenance dénoncé...

...La propriété bornée consiste en une terre nue destinée à la constr...

...l'Administrateur de l'I.O.R.T

...sse et des Sports tous les registres et pièces comptables nécessai...

...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...

...rcelle de terre propre à la construction, d'une contenance dénoncé...

...Le Ministre des Finances, agissant au nom et au compte du domaine ...

...622 ### SECRETARIAT D'ETAT A L'INDUSTRIE ET AUX TRANSPORTS AVIS ...

...olitique ou une fonction administrative d'en user à des fins profe...

...1) les agents administratifs et cadres mentionnés dans la grille d...

...ns les heures de travail administratif. 2017M00829VEPA1 # Vente ...

...s seront préparées par les ministres chargés de la jeunesse et de ...