Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 3·fr
    ... les dépôts de matériaux de constructions n'excédant pas le charge...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 42·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu propre à la construc...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 14·fr
    ...te en une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 39·fr
    ...Amen Allah Ben Mohamed Ben Ali Karaouli commerçant registre de com...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 9·fr
    ...ces prévues, le redevable est astreint au paiement, à titre d'inde...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 10·fr
    ...lle de terre renfermant une construction, située à Radès, rue Monc...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 6·fr
    ...u la rectification sur les registres publics qu'après y avoir été ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 52·fr
    ...terre contiguës propre à la construction située à Moknine El Hai D...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 32·fr
    ...ain clôturé, renfermant une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 23·fr
    ...rmant une villa en cours de construction correspond à la parcelle ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 25·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 13·fr
    ...ouati a été chargée de l'administration des biens de son époux El ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 21·fr
    ...Un registre spécial est mis à leur disposition pour y formuler leu...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 122·fr
    ... la Comptabilité et de l'Administration des Entreprises | | 310 0...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 43·fr
    ...enant une villa en cours de construction située à El Djem, rue Lar...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 9·fr
    ...— Enseignement technique (section industrielle) A. — Epreuves pra...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 6·fr
    ...d du propriétaire ou sur les instructions d'une autorité publique ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 21·fr
    ...une parcelle comprenant des constructions et un jardin d'une conte...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 21·fr
    ... BY MED HIEH | | OU ET D INDUSTRIE SARL | INTERVIEW SYSTEMI | MR...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 32·fr
    ...es ultérieurement par voie d'instruction. Aucune remise gracieuse...