Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 262 résultats pour ""LARA""
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 38·fr
    ...L'ensemble du terrain est délimité au nord Haj Ali Bellaradh dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 6·fr
    ...urs à compter de la date de déclaration de la présente vente au Jo...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 10·fr
    ...Décret N° 66-62 du 17 février 1966 déclarant d'utilité publique le...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 20·fr
    ...— que cette assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 2·fr
    ...« Ce fractionnement n'est pas applicable en cas de déclaration hor...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 11·fr
    ... du 1er octobre 1968 Chadli Hallara, à compter du 1er octobre 1968...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 6·fr
    ...ail le motif pour lequel la déclaration est demandée. Art. 12. — ...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 44·fr
    ...ndoubi suite au dépôt d'une déclaration au greffe du Tribunal de 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 9·fr
    ...e n° M015434 du 18/04/2011 (déclaration de cessation) dont deux ex...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 40·fr
    ...Le vendeur est dispensé de la déclaration des énonciations prévues...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 47·fr
    ... en date du 18/3/2011 et la déclaration déposée au gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 30·fr
    ...100.000 dinars 28, Rue Bab El Gorgani - Tunis Déclaration de sous...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 20·fr
    ...nce à compter de la date de déclaration de souscription et de vers...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 42·fr
    ...Deux exemplaires de la déclaration de souscription et de versement...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 28·fr
    ...anvier 1982 sous le n° 6618 déclarant l'appel recevable en la form...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 12·fr
    ...tout moment, en vertu d'une déclaration écrite de renonciation, et...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 42·fr
    ...2) De la déclaration de souscription et versement en date du 5 déc...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 17·fr
    ...attestation bancaire et une déclaration de souscription et de paie...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 21·fr
    ...- La déclaration de fonctions de directions occupées par le gérant...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 10·fr
    ...blement, fait l'objet d'une déclaration comportant ses principales...