Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 113·fr
    ...sais et de Techniques de la Construction | 1 200 000 | 3 463 000 |...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 111·fr
    ... BEN ALI | LETAIEF BUBERA BY AMSTR | MR SUGSISI DISAM | | ISHAWA...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 7·fr
    ...loi En cas de modification de structure de la Société ou d'applic...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 20·fr
    ...lle de terre comprenant une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 5·fr
    ...Application des développements limités à la construction des courb...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction consistant en rez...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 35·fr
    ... en date du 30 mars 1963 enregistré le 2 du même mois suivant à Tu...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction renfermant deux m...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 11·fr
    ...n ou de son entretien; 11°) construction, réparations, équipement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 29·fr
    ...n un terrain nu propre à la construction, située à l'Ariana, Route...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 20·fr
    ...b) Pour le personnel administratif, et assimilé, la durée hebdomad...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 38·fr
    ...ifiée une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 23·fr
    ...x Intermédiaires Agréées des instructions à cet égard. ## SECTION...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une villa en cours de construction...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 4·fr
    ...Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation administrative ...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 19·fr
    ...ification des procédures administratives, la présente circulaire a...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 28·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 530. Gouvernorat de Kairouan AVI...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 36·fr
    ...le de terre nue propre à la construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 15·fr
    ...ents de maîtrise, cadres administratifs et techniques) élus par le...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 10·fr
    ... pour la sauvegarde et l'administration des biens successoraux lai...