Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 22·fr
    ...nant une maison en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 10·fr
    ...Voir également la déclaration de Londres faites par l'Australie, l...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 19·fr
    ...ant un immeuble en cours de construction, d'une contenance déduite...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 19·fr
    ... Kader a été chargé de l'administration des biens du nommé Abdalla...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...u qui sont inscrits sur le registre matricule ainsi que ceux en co...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 4·fr
    ...iction pénale, civile et administrative de l'État qui requiert l'a...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 17·fr
    ...é d'arbres fruitiers et une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 17·fr
    ...é demandée par Monsieur le Ministre des Finances pour le compte du...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 26·fr
    ...on d'habitation en cours de construction située à Monastir, route ...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 18·fr
    ...ront fixés par décision du ministre chargé des communications. Le...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 8·fr
    ...Ali ben Salem Meheni 3°) Une construction en pierre et en argile,...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 46·fr
    ...OU | | ENTREPRISE SENKRAL CONSTRUCTOR | MR DOSSIE FOPENE | KHALO...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 4·fr
    ...es droits de timbre et d'enregistrement, des frais de transport et...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 26·fr
    ...lle de terre comprenant des constructions d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 10·fr
    ... renfermant un puits et une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr
    ...taines fonctions d'ordre administratif, pour autant que les lois e...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 33·fr
    ...ermant une villa en cour de construction contigu à la R. 59.091 d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 17·fr
    ...tant en un terrain nu, avec construction à usage d'habitation, sit...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 22·fr
    ...Une rue et au-delà des constructions. - A l'Est : Une rue et au-de...