Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en constructions et terrain nu, d'une...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 6·fr
    ...Services Extérieurs de l'Administration Régionale, sociétaire sous...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 22·fr
    ...rmant une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 44·fr
    ...ès avis de la Commission administrative paritaire, parmi les Inspe...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 16·fr
    ... la gestion technique et administrative, de la gestion nautique et...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 18·fr
    ...345 du cadastre Vallée Basse Medjerdah, zone II, secteur C. Au Nor...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 8·fr
    ...une exploitation agricole, industrielle, commerciale ou artisanale...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 20·fr
    ...— Le Ministre de la Santé Publique est chargé de l'exécution du pr...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 24·fr
    ... frais occasionnés par l'administration des biens en Tunisie du ti...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 30·fr
    ...nt s'éteint au cours d'un trimestre, les allocations sont servies ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 8·fr
    ...Pour les agents âgés et astreints, la durée des congés est fixée à...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 17·fr
    ...istant en une parcelle avec constructions à usage de Kiosque d'ess...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 63·fr
    ...renfermant un hôtel en cours de construction et quelques maisons d...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain renfermant des construc...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 4·fr
    ...DI FAZOJUA REHT HAMOODA | | ISTROM FELIX | AZHAM AHMAD WALI | MR...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 10·fr
    ...Les balles seront construites par couche de 20 manoques groupées e...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 9·fr
    ... ## NOMINATION Arrêté du Ministre des Finances du 16 juillet 197...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 29·fr
    ... inscrit la requête sur le registre ad hoc, et en délivre récépiss...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr
    ...r la Société Coopérative de Construction (El Milaha) en qualité de...