Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 49·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 21·fr
    ...— Sont prohibés en tout temps, la chasse, la destruction, la captu...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 25·fr
    ...i consiste en une maison de construction arabe, couverte en terras...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 13·fr
    ...cution, d'encadrement et administratif, est fixé dans les annexes ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr
    ...— La perte ou la destruction des effets des marins par suite de na...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 23·fr
    ...E — 10-14 Décembre 1971 Administrateur de l'Aéronautique Civile e...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 23·fr
    ...nt en une terre propre à la construction située à Oued Heragua Dél...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 20·fr
    ...ISSEMENT D'OUTHIKA #### Enregistré sous le N° 9/2 M Rachid Aouid...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 24·fr
    ...uel se trouve une maison en construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 5·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 46·fr
    ...rmant une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 33·fr
    ...its, 15 pieds d'oliviers, 1 construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 46·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 23·fr
    ...principal au Bureau de l'enregistrement à Sousse, demeurant à Sous...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 19·fr
    ...ispositions de l'arrêté du ministre de l'agriculture du 28 mars 20...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 4·fr
    ... les dépôts de matériaux de construction n'excédant pas le chargem...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 29·fr
    ...urface de la totalité de la construction est 166 m² est exploité p...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr
    ...s collectifs gérés par l'Administration des Habous. Il appartient...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 10·fr
    ...laquelle sont édifiées deux constructions, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 33·fr
    ...on d'habitation en cours de construction d'une contenance dénoncée...