Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 35·fr
    ...apital variable destinée aux habitations à loyers modérés (H. L. M...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 37·fr
    ...1° Une Maison d'habitation en maçonnerie recouverte en tuile compo...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation en ruines ...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...r et de l'équipement et de l'habitat ; Vu l'avis du tribunal admi...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 28·fr
    ...n hôpital et d'un immeuble d'habitation, indications sur les coûts...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 39·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation située à Hammamet d'une co...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 9·fr
    ...uel est édifiée une maison d'habitation. Il est situé au Nord de O...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 39·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Ksar Helal rue du...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 20·fr
    ...s gros œuvres d'une maison d'habitation est limité au Nord par une...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 49·fr
    ...un préau pris, en fait, de l'habitat qui forme l'héritage de M'ham...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 19·fr
    ...« Dar Hassouna Senane », consistant en une maison d'habitation, si...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 10·fr
    ...1° Une maison d'habitation, sise à la Manoubia. 2° Un henchir, sis...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 11·fr
    ...« Filet Ezzine », consistant en une maison d'habitation, située à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 33·fr
    ...Sur ce terrain est édifiée une maison d'habitation composée de 3 p...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 30·fr
    ...pements de construction et d'habitations, situé au n°104 au R.Ch d...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 35·fr
    ...construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis et...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 33·fr
    ...rdin renfermant une maison d'habitation et un ancien abri militair...