Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 9·fr
    ...te notarié et qui y possède constructions et machines agricoles mo...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr
    ...ervice pour le personnel administratif et 18 jours pour les ouvrie...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 6·fr
    ...rique de Tanin Fabriques de constructions métalliques Equipement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 26·fr
    ...te en une terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 4·fr
    ...L'acceptation est pure et simple; mais le tiré peut la restreindre...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 2·fr
    ...Civile près le conseil des ministres de l'Union des Républiques So...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...N° 50.909 et des constructions appartenant à Mohamed Chedly Sraïri...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 22·fr
    ...t d'arbres fruitiers, d'une construction et d'une citerne, d'une c...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 12·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T. Pr la légalisation de la signature...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison en construction, d'une ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 4·fr
    ... les dépôts de matériaux de constructions n'excédant pas le charge...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 11·fr
    ...## Saisie, confiscation et destruction Art. 109. — Toutes culture...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 42·fr
    ...de l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisana...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 20·fr
    ...Said ben Chasbane, pour l'Association Coopérative de Construction ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 6·fr
    ...e confond avec la limite administrative des Gouvernorats de Gafsa ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain de labour et des constr...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 24·fr
    ... centre d'embauche et dans les structures sociales existantes ou à...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre renfermant des construct...