Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 26·fr
    ...ur laquelle est édifiée une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr
    ...Il peut également demander au tireur, faisant l'objet d'enregistre...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 31·fr
    ...nt une inscription sur les registres de la société émettrice, le c...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 5·fr
    ...ur les mêmes causes que le magistrat. La demande de récusation es...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 32·fr
    ...rrain comprenant une petite construction machévée, d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 39·fr
    ...lle de terre renfermant des constructions d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr
    ...ciétés concernées, leurs administrateurs, les personnes détenant a...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...ur des tiers, sauf le cas de distraction frauduleuse ; 3°) la sou...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction et un terrain nu,...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 19·fr
    ...es transferts de matériels industriels, commerciaux ou agricoles d...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...é de membre de conseil d'administration ou de surveillance ou d'un...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 36·fr
    ...58.675 renfermant une villa en cours de construction située à Khéz...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 15·fr
    ...res fruitiers avec puits et constructions, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 14·fr
    ...ar le Directeur ou par l'Administrateur après avis du Président du...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 24·fr
    ...on d'habitation en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr
    ...ques oliviers et une petite construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 25·fr
    ... un puits, un bassin et une construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr
    ...en date du 13 avril 1964, enregistré à Tunis le 14 avril 1964, Vol...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 105·fr
    ... de Comptabilité et de l'Administration des Entreprises | | 240 0...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 20·fr
    ...eds d'oliviers, propre à la construction, d'une contenance dénoncé...