Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 18·fr
    ...en date à Tunis, du 12 octobre 1961, enregistré dite ville, A.C.I....
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 6·fr
    ...56, portant organisation administrative du territoire de la Républ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Olivettes Estrad IV...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 14·fr
    ...à compter du 1er janvier 1975 Estra Yaouib Nee Djemai, à compter d...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 7·fr
    ...43 délivré par l'Administration des Douanes de ce pays ou territoi...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en un bloc de construction comprenant...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr
    ...les services techniques, administratifs et commerciaux indispensab...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 12·fr
    ...aussi bien techniques qu'administratifs sont classés en trois caté...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 34·fr
    ... de terre nue destinée à la construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 5·fr
    ...— La liste des instruments utilisés par les infirmières sages-femm...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 16·fr
    ... 1er juin 1972 Commis d'Administration Pour le 14ème échelon : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une villa en cours de construction...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 21·fr
    ...lle de terre renfermant une construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 6·fr
    ...Azzabi a été chargé de l'administration des biens de son père, int...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 97·fr
    ...AMED | MF xxxx52AM TEXPORT INDUSTRIE PLUS | | CIN xxxx930 BOUHDI...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 19·fr
    ...ovembre 1973 Attachés d'administration Pour le 10ème échelon : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 11·fr
    ...ternationale pour y être enregistrés. ## TITRE II ## Services ag...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 12·fr
    ...ne terre nue renfermant une construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 15·fr
    ...érées au J.O.R.T.* ## L'Administration décline toute responsabili...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 14·fr
    ...EMENT ### Secrétaires d'Administration #### ANNEE 1972 Pour le ...