Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 25·fr
    ... nue, renfermant une petite construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 34·fr
    ...ts et une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 3·fr
    ...l (Tunisie) son épouse Clara Castro, née le 24 août 1932 à la Goul...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 11·fr
    ...es fins de rationalisation industrielle entre les parties. 2. - P...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 6·fr
    ...rendus ; f) des droits d'enregistrement, de greffe, d'hypothèque e...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre nue et construction légè...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 32·fr
    ...en date, à Tunis, du 31 décembre 1957, enregistré dite ville, le 6...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 23·fr
    ...lle de terre renfermant une construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 8·fr
    ...Les autorités administratives compétentes des parties contractante...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 10·fr
    ...lms, rubans magnétiques et registres du poste consulaire, ainsi qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 19·fr
    ...éro cinq des terres de l'Administration des Habous. Les dévolutai...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...Générale Extraordinaire, enregistrée, ont été déposées au Greffe d...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 24·fr
    ...règlements comptables et administratifs. Art. 57. — Le grade d'ag...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 27·fr
    ... travail et de respecter les instructions reçues en matière d'hygi...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ... agréés par le Conseil d'Administration de l'U.C.P.A. Toutefois, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 31·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 27·fr
    ...en date à Sousse du 27 août 1963 enregistré à Sousse le 28 août 19...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 16·fr
    ...e l'avis de change n° 7 du ministre du plan et des finances relati...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 72·fr
    ...T.* L'Administration décline toute responsabilité quant à la tene...
  • Journal Officiel·1991 / N°020·page 7·fr
    ...ngerie prévu par arrêté du ministre des affaires sociales pris en ...