Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 14·fr
    ...t à Londres, 68, King Williams Street, et le siège spécial pour la...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 7·fr
    ...ou non sous serment par un magistrat ou un officier de police judi...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 30·fr
    ...du 19 avril 1962, enregistré à Tunis le 27 avril 1962, vol. 727, c...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 48·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 29·fr
    ...Deux copies de l'extrait du Registre de délibérations des Assemblé...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 33·fr
    ...— Il est ajouté à la convention collective nationale des construct...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...on de la décence publique sont strictement respectés conformément ...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 23·fr
    ...ieurs bâtiments en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 6·fr
    ...endus; f) — des droits d'enregistrement, de greffe, d'hypothèque e...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 22·fr
    ...le de terre nue propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 27·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 16·fr
    ...rrain comprenant une petite construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 4·fr
    ... bureaux et guichets des administrations ; 6°) l'octroi d'avantage...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain comprenant une construc...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 7·fr
    ...De tels arbitrages demeurent strictement prohibés par la réglement...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 22·fr
    ...élibération du Conseil d'Administration le 22 mars 1962. Pour ext...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 20·fr
    ...nt en une terre propre à la construction située à Radès, route d'E...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 29·fr
    ...2 - avoir suivi avec succès cinq (5) semestres au moins d'enseigne...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 14·fr
    ...sant des noisirs suivant les instructions du chef direct, surveill...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 34·fr
    ...rmant une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée...