Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 685 résultats pour ""AMBRE""
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 32·fr
    ... le 17 décembre 1958 par la Chambre du Statut Personnel du Tribuna...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 6·fr
    ...ers et les propriétaires de chambres meublées. Les dispositions d...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 31·fr
    ...été déposés au Greffe de la Chambre Commerciale du Tribunal de Biz...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 30·fr
    ...Première Instance de Tunis (Chambre Commerciale) où il est déposé....
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 34·fr
    ...ures du matin par devant la chambre des créées du tribunal de prem...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr
    ...Suivant jugement rendu le 25 Mai 1962, par la chambre du Statut pe...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 20·fr
    ...ures du matin par devant la Chambre des créées du Tribunal de Prem...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr
    ... un puits, un bassin et une chambre d'habitation située à la Soukh...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 21·fr
    ...u matin, à l'audience de la Chambre des Ecléses du Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 13·fr
    ... comprenant un puits et une chambre, d'une contenance de 21 à 75 c...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 19·fr
    ...renfermant puits, bassin et chambre de moteur, située à zekak El K...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 16·fr
    ...3 chambres dont l'une s'ouvre sur le sud et les deux autres vers l...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 112·fr
    ...été déposés au Greffe de la Chambre Commerciale du Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 11·fr
    ...9 à 9 heures, pardonnant la Chambre des Saisies Immobilières du Tr...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 18·fr
    ... Monsieur le Greffier de la Chambre des Crizes du Tribunal de Prem...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 33·fr
    ...67 à 9 heures du matin à la Chambre des créées du Tribunal de Prem...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 12·fr
    ...ures du matin par devant la chambre des créées du tribunal de 1ère...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 22·fr
    ...ta, le fonds de commerce de chambres meublées lui appartenant, sis...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 70·fr
    .../04/2008) à 9H.00 devant la chambre des ventes immobilières auprès...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 26·fr
    ...à Mahdia, comprenant quatre chambres à l'Est, au Sud, au Nord et à...