Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 52·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, surmontée...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 25·fr
    ...elle est élevée une maison d'habitation de quatre pièces et dépend...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 43·fr
    ...investissement, et construction de logements à usage d'habitation.
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 39·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation : une terre complantée en ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 13·fr
    ...un hammam, un dépôt, un garage, une maison d'habitation et une vil...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 31·fr
    ...rélevé d'un étage, à usage d'habitation et commercial, sis à Tunis...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 10·fr
    ...ieux où sont construites les habitations; - il décide des emprunts...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 32·fr
    ...t une construction à usage d'habitation (une villa), sise à Sakiet...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 24·fr
    ......) et des locaux à usage d'habitation. Toutes ces constructions ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 24·fr
    ...Une maison à usage d'habitation de 5 pièces cuisine W.C. et un pui...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 39·fr
    ...adi, sur lequel sont bâtis 3 habitations indépendantes : - La pre...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 29·fr
    ...Banque de l'Habitat société anonyme R.C n° B138811996 au tribunal ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 32·fr
    ...70 ca., sur lequel il existe diverses constructions à usage d'habi...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 9·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation. **Art. 12.** — Le décret...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 36·fr
    ...erre dont l'une comprend une habitation et un puits, d'une contena...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat - Un représentant du secrétar...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 44·fr
    ...693, renfermant une maison d'habitation située à Chott Mariem, d'u...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat. Le président du conseil peu...