Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 10·fr
    ...### NOTAIRE Par arrêté du Ministre de la Justice du 20 août 1971 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 40·fr
    ...e sous le N° 29.875 par le Ministre des Finances en qualité de pro...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 20·fr
    ... droits, taxes et dividendes distribués aux associés résidents, au...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison en construction, d'une ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 8·fr
    ...1° destruction totale du navire; 2° défaut de nouvelles trois moi...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 43·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 19·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T. Pr la légalisation de la signature ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...paritaire instituée pour l'industrie des cuirs et peaux. ## ARTIC...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 9·fr
    ...l'acte de cession dûment enregistré s'il s'agit de parts sociales....
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ...établi par les autorités administratives compétentes. ### 2. DETE...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 27·fr
    ...re à la disposition de l'Administration en vue de leur affectation...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 24·fr
    ...lles de terrain propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 24·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 23·fr
    ... en une maison nouvellement construite d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 11·fr
    ...ion de la ou les parcelles à distraire du titre foncier ; 3°) Mai...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 12·fr
    ...s Chefs de Section stagiaires astreints à un stage de deux ans, à ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 31·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 15·fr
    ...en date du 1er décembre 1962 enregistré à Tunis AZ. Le 20 février ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 57·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain contenant des construct...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr
    ... il y a un puits en voie de construction. Le lot en question est ...